tetralaw

Nouvelles publications

"Aspects contractuels du crowdfunding"

L'ouvrage "Aspects contractuels du crowdfunding" publié chez Larcier et rédigé par Maître Caroline Botman constitue la première étude sur les aspects contractuels du crowdfunding en droit belge. Il apporte une réponse aussi concrète et pragmatique que possible à la question de la qualification, en droit belge des contrats, d’une opération de crowdfunding, effectuée via une plateforme internet régie par le droit belge, et de ses implications pratiques pour les parties à une telle opération, notamment en cas d’échec du projet de crowdfunding. Cette réponse se fonde sur l’analyse approfondie des conditions générales d’utilisation de neuf plateformes de crowdfunding bien connues en Belgique.

N'hésitez pas à vous le procurer !

Share

"Le droit de la rupture du contrat de travail"

Comment exécuter, suspendre ou rompre un contrat de travail ?

Me Sylvie Lacombe, Me Eric Carlier, et Madame Anne-Françoise Brasselle, juge au tribunal du travail du Hainaut, répondent à cette question dans un ouvrage détaillé, publié par le Groupe Larcier et préfacé par le Professeur Jacques Clesse :

" Le droit de la rupture du contrat de travail "

Ce livre s’adresse tant aux juristes, spécialisés ou non en droit social, qu’à ceux qui, dans les entreprises, s’occupent des ressources humaines, mais également à la personne, novice, qui cherche à se documenter.

N’hésitez pas à vous le procurer !

Share

Michiel Cassiers - Duiding - Koop-Verkoop van onroerende goederen (Larcier 2017)

Maître Cassiers a récemment collaboré à la rédaction de l'ouvrage "Duiding - Koop-Verkoop van onroerende goederen" publié en décembre 2017, aux éditions Larcier.

Ce code commenté propose une analyse multidisciplinaire de l'ensemble des réglemenations applicables à la vente et l’achat de biens immobiliers.

Share

Publications récentes

Nous vous invitons à lire les publications scientifiques suivantes, rédigées par nos avocats et publiées récemment :

  • MAUFORT, P., Clause de la maison mortuaire : le législateur wallon intervient, Act. fisc. 2017, liv. 32, pp. 7-9 ;
  • PAQUOT, B., CLAES, T., Les notions d' « intérêt à agir »  et d' « abus de droit » en matière de dissolution judiciaire : des garde-fous à utiliser avec modération, RPSTRV 2017, liv. 3, pp. 350-354 ;
  • SCARNA, S. et HERBECQ, F., L’avocat et son secret professionnel face à l’administration fiscale et face à ses obligations déclaratives en matière de blanchiment : comment « bien faire » ?, in X., Le droit fiscal en 2017. Questions choisies, pp. 169-210, Anthemis, Liège, 2017 ;
  • Collaboration de Maître CASSIERS à l'ouvrage suivant : BUELENS, B. et PANIS, W., Duiding 2017 - BTW, Larcier, Bruxelles, 2017.
Share

Inscription Tetralert

Inscription Tetralert

Recevoir nos tetralert